Mentions légales

1. PROPRIÈTÉ

SAS Domaine de Malescot

Siège social : 1515 route de Fauconneau, 47250 Bouglon – France

2. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

EENOV
SAS au capital de 50 000 €
25 Rue Marcel Issartier
Centre d’affaires Aeroparc
33700 MERIGNAC
FRANCE

Tél : 05.57.53.02.31
Email : contact@eenov.com

RCS Bordeaux B 479 022 386
Code NAF 6201Z
SIRET 479 022 386 00037

3. HÉBERGEMENT DU SITE

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

4. DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives qui pourrait éventuellement être réalisé à partir de ce site Internet fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

À ce jour, les seules données nominatives sont celles des référents de la société SCEA de Samadet (nom et mail). À cet égard, conformément aux dispositions de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés publiée au JO du 07 août 2004, nous précisons que ces données resteront strictement confidentielles.

5. DROITS RELATIFS AU CHANGEMENT DES DONNÉES

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6. CRÉDITS PHOTOS & VIDÉOS

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